Mentions Légales 2018-04-25T07:55:12+00:00

Mentions légales

Entreprise : Savoir-French

Siret/Siren : 793279811 00012

Adresse : 1 rue de Lugny 21290 Leuglay

Tél : 06 82 83 49 69

Fax : 03 80 81 80 30

Courriel : francoise@savoir-french.com

Responsable légal : Françoise Naudet

Remerciements à : Ideal Productions
Mise en ligne du site le : 26 / 04 / 2018

Loi informatique et liberté

Responsable du traitement : Françoise Naudet

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à constituer un fichier de prospects. Les destinataires des données sont Françoise Naudet.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Savoir-French – 1 rue de Lugny – 21290 Leuglay.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Propriété

Le site et les informations qu’il contient sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Le site (ou des éléments de son contenu) ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans l’autorisation préalable des ayants droits par écrit (cela ne concerne pas l’utilisation dans le cercle de famille ni l’usage privé).

Ce modèle de notice légale a été conçu par Idéal Productions. Son utilisation est soumise à l’autorisation d’Idéal Productions conformément à la législation du code français de la propriété intellectuelle. Toute copie doit être autorisée, doit porter mention de la propriété et afficher un lien avec le site www.idealprod.fr.